Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO NAT
S.I.D, SARL

Numéro de dépôt :
4290675
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
SO NAT de S.I.D

Présentation de la marque SO NAT

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D domicilié(e) bâtiment F, 11 rue bargue - 75015 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 535 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. fatma zohra levacher domicilié(e) 11 RUE bargue - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SO NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO NAT arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

S.I.D a également déposé les autres marques suivantes : -OXY-NAT- , POINT TAMPON , BIOS , 02 LES VETEMENTS DU SPORT , OXY PUR , SO NAT , 02


S.I.D, SARL - bâtiment F, 11 rue bargue - 75015 - paris - France - SIREN 821535283


Mme. fatma zohra levacher - 11 RUE bargue - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.